— qualité de vie
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Pour protéger l’environnement et la santé des habitants, de nombreuses infrastructures installées en Région bruxelloise ont besoin d’un permis d’environnement. Ça peut aller, par exemple, d’une simple chaudière dans un logement collectif à une station-service ou une brasserie. Le permis d’environnement leur fixe des conditions pour fonctionner : par exemple, pour limiter le bruit, s’assurer d’une bonne gestion de l’eau, réduire la consommation d’énergie, respecter la nature ou protéger la qualité de l’air. Mais la législation est complexe, il y a des documents à fournir et beaucoup de cas particuliers. Bref : demander un permis, c’est assez compliqué et les dossiers étaient souvent incomplets…
Depuis quelques années, nous avons développé l’outil easyPermit qui permet de remplir plus facilement une demande de permis. En fonction du secteur d’activité, l’outil propose un choix d’installations classées potentielles et précise les données à fournir (documents, attestations, précisions à mentionner sur les plans, etc.). Il est complété par un guide pratique. Mais nous voulions proposer un autre format, plus direct. La vidéo présente simplement l’outil et met l’accent sur les informations essentielles à connaître pour bien remplir la demande.
Nous nous référons à la fois à un cadre juridique et à des éléments techniques. C’est toujours assez difficile de bien synthétiser l’information. Le choix des mots est aussi assez compliqué : les documents officiels utilisent des termes légaux ou techniques précis et souvent complexes. Dans une vidéo, il faut pouvoir vulgariser, tout en faisant le lien avec les termes officiels. Enfin, l’outil easyPermit évolue, il fallait donc être attentif à la durée de vie de la vidéo, pour qu’elle ne soit pas trop vite périmée.
[Un smartphone apparaît à l’écran avec l’outil easyPermit]
[VOIX OFF, en français]
Préparez votre demande de permis avec l'outil easyPermit.
Vous avez besoin d'un permis d'environnement pour lancer votre activité ? Pas de panique !
L'outil easyPermit est là pour vous aider.
[Un garagiste se prépare à lancer son garage de réparation. Il effectue une recherche sur son navigateur web et se rend sur le site de Bruxelles Environnement.]
Pour commencer, sélectionnez votre secteur d'activité ou cliquez directement sur la liste des installations classées.
[Le garagiste sélectionne son secteur d’activité.]
Par exemple, vous gérez un atelier d'entretien et de réparation de véhicules.
Sélectionnez les installations qui concernent votre activité.
[Le garagiste regarde les installations de son garage.]
Attention, choisissez les bonnes dénominations en fonction des seuils atteints, puissance de vos machines, superficie de stockage, quantité de produits, etc.
Votre installation n'apparaît pas dans la liste ? Il est aussi possible d'en ajouter !
Exportez ensuite votre sélection et voilà, vous obtenez un tableau qui résume toutes vos installations classées.
[Le garagiste exporte sa sélection et obtient un tableau qui résume toutes ses installations.]
À présent, complétez la colonne du niveau atteint puis enregistrez le tableau.
[Le garagiste remplit la colonne : 30kW.]
Vous devrez le joindre à votre demande de permis.
Vous devrez aussi joindre à votre demande d'autres documents.
[Le garagiste regarde ensuite les autres documents à ajouter.]
Ils sont listés dans la section ici.
[La fenêtre s’ouvre sur “Documents et informations spécifiques aux rubriques sélectionnées].
Voilà il vous suffit maintenant de remplir le formulaire de demande de permis.
[Le garagiste remplit le formulaire de demande de permis.]
Pour savoir quel type de permis demander, il faut connaître la classe la plus stricte de vos installations.
Vous trouverez tous les formulaires sur notre site web.
[Consultez le site web environnement.brussels ; vous pouvez également appeler le 02 775 75 75.]
[Fin]
Découvrez nos autres missions sur rapportannuel.environnement.brussels
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